Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOPUR REVERSE OSMOSIS WATER SYSTEM AGUAVIE FRANCE
SARL AQUA TECHNIQUE PRODUCTION

Numéro de dépôt :
3296685
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2014
OSMOPUR REVERSE OSMOSIS WATER SYSTEM AGUAVIE FRANCE de AQUA TECHNIQUE PRODUCTION

Présentation de la marque OSMOPUR REVERSE OSMOSIS WATER SYSTEM AGUAVIE FRANCE

Déposée le 8 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA TECHNIQUE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOPUR REVERSE OSMOSIS WATER SYSTEM AGUAVIE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA TECHNIQUE PRODUCTION domicilié(e) 610 CHEMIN DES SURVEILLANTS,34400 LUNEL - 34400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 119 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AQUA TECHNIQUE PRODUCTION domicilié(e) 610 CHEMIN DES SURVEILLANTS,34400 LUNEL - 34400 - France.

La marque OSMOPUR REVERSE OSMOSIS WATER SYSTEM AGUAVIE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOPUR REVERSE OSMOSIS WATER SYSTEM AGUAVIE FRANCE est expirée depuis le 8 juin 2014.

AQUA TECHNIQUE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : OSMOPUR , AQUAFLUO , AQUAVIE , ecostick , AQUAVIE FRANCE , PROVIVIERS , AQUANATURE , TERRA LAMP


SARL AQUA TECHNIQUE PRODUCTION - 610 CHEMIN DES SURVEILLANTS,34400 LUNEL - 34400 - France - SIREN 420119331


SARL AQUA TECHNIQUE PRODUCTION - 610 CHEMIN DES SURVEILLANTS,34400 LUNEL - 34400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Produits en matières plastiques mi ouvrés et tuyaux flexibles en tant que parties constitutives de matériel de filtration et d'épuration de liquides. Ustensiles et récipients non électriques pour usage ménager (ni en métaux précieux, ni en plaque). Instrument de nettoyage de l'eau ou d'autres liquides.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.